Gesuchter Begriff Stade Vélodrome hat 2 Ergebnisse
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Stade Vélodrome Stade Vélodrome

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DE Phrasen mit stade vélodrome PT Übersetzungen
Mitteleuropa (Stade-Leuna-Neratovice); Europa Central (Stade-Leuna-Neratovice);
- für Äpfel: Stade, Centralmarkt Rheinland, Bodenseemarkt, - para as maçãs: Stade, Centralmarkt Rheinland, Bodenseemarkt,
- für Birnen: Stade, Bodenseemarkt, - para as peras: Stade, Bodenseemarkt,
D-21683 Stade D-21683 Stade
(11) La Commission considère à ce stade, que le régime du GIE fiscal est un régime d'aide au sens de l'article 87 § 1 CE, car il semble satisfaire cumulativement les critères développés ci-après. (11) La Commission considère à ce stade, que le régime du GIE fiscal est un régime d'aide au sens de l'article 87, paragraphe 1, du traité CE, car il semble satisfaire cumulativement les critères développés ci-après.
(21) À ce stade, la Commission estime que plusieurs indices de sélectivité peuvent être relevés: (21) À ce stade, la Commission estime que plusieurs indices de sélectivité peuvent être relevés:
- Mitteleuropa (Stade — Leuna — Neratovice), - Mitteleuropa (Stade — Leuna — Neratovice),
(27) D'autre part, mis à part le RES prévu pour l'activité domestique routière d'ABX-F, les autorités belges envisagent la privatisation de l'entièreté du groupe ABX et indiquent que les négociations avec un partenaire privé sont à un stade avancé. (27) D'autre part, mis à part le RES prévu pour l'activité domestique routière d'ABX-F, les autorités belges envisagent la privatisation de l'entièreté du groupe ABX et indiquent que les négociations avec un partenaire privé sont à un stade avancé.
21. Au vu des doutes exprimés au point 18, il semble impossible à ce stade de mener à l'encontre des mesures d'aide en cause l'analyse prévue par la jurisprudence communautaire relative à l'exécution de services économiques d'intérêt général [5]. 21. Au vu des doutes exprimés au point 18, il semble impossible à ce stade de mener à l'encontre des mesures d'aide en cause l'analyse prévue par la jurisprudence communautaire relative à l'exécution de services économiques d'intérêt général [5].
Sur la base des informations à sa disposition à ce stade, la Commission ne peut exclure qu'un avantage n'existe pour les entités IFP/Prosernat et IFP/Beicip Franlab. Sur la base des informations à sa disposition à ce stade, la Commission ne peut exclure qu'un avantage n'existe pour les entités IFP/Prosernat et IFP/Beicip Franlab.
- la conformité des intensités d'aide appliquées avec les seuils d'intensité autorisés par stade de recherche conformément aux point 5.2 à 5.10 de l'encadrement; - la conformité des intensités d'aide appliquées avec les seuils d'intensité autorisés par stade de recherche conformément aux point 5.2 à 5.10 de l'encadrement;
10. Au stade actuel de la procédure, la Commission doute sérieusement que les aides envisagées remplissent les conditions du règlement pour ce qui est 1) de la façon dont les autorités belges interprètent l'étendue des coûts admissibles et 2) de la catégorisation proposée en tant que formation générale ou spécifique. 10. Au stade actuel de la procédure, la Commission doute sérieusement que les aides envisagées remplissent les conditions du règlement pour ce qui est 1) de la façon dont les autorités belges interprètent l'étendue des coûts admissibles et 2) de la catégorisation proposée en tant que formation générale ou spécifique.
En conséquence, il existe, à ce stade de l'évaluation préliminaire telle qu'elle est prévue à l'article 6 du règlement (CE) no 659/1999, des doutes sérieux sur la compatibilité de cette mesure d'aide avec le marché commun, tant en ce qui concerne l'aide en faveur du FPAP que l'aide en faveur des entreprises de pêche. En conséquence, il existe, à ce stade de l'évaluation préliminaire telle qu'elle est prévue à l'article 6 du règlement (CE) no 659/1999, des doutes sérieux sur la compatibilité de cette mesure d'aide avec le marché commun, tant en ce qui concerne l'aide en faveur du FPAP que l'aide en faveur des entreprises de pêche.
59. À ce stade, la Commission doute que les charges de La Poste faisant l'objet de l'allégement correspondent dans leur totalité à une charge "anormale" au sens de la jurisprudence du Tribunal. 59. À ce stade, la Commission doute que les charges de La Poste faisant l'objet de l'allégement correspondent dans leur totalité à une charge "anormale" au sens de la jurisprudence du Tribunal.
63. À ce stade, la Commission émet des doutes quant au caractère effectif de l'équité concurrentielle après la mise en œuvre de la réforme. 63. À ce stade, la Commission émet des doutes quant au caractère effectif de l'équité concurrentielle après la mise en œuvre de la réforme.
69. La Commission s'interroge à ce stade si l'allégement de charges dont a bénéficié La Poste depuis 1998 peut être qualifié dans sa totalité d'allégement de charges anormales au sens de la jurisprudence. 69. La Commission s'interroge à ce stade si l'allégement de charges dont a bénéficié La Poste depuis 1998 peut être qualifié dans sa totalité d'allégement de charges anormales au sens de la jurisprudence.
71. Compte tenu des considérations qui précèdent, la Commission ne peut pas exclure à ce stade que les mesures ne confèrent pas un avantage économique à La Poste. 71. Compte tenu des considérations qui précèdent, la Commission ne peut pas exclure à ce stade que les mesures ne confèrent pas un avantage économique à La Poste.
34. En conclusion, à ce stade, la Commission ne peut conclure que la mesure d'aide ne comporte aucune infraction aux autres dispositions du Traité CE. 34. En conclusion, à ce stade, la Commission ne peut conclure que la mesure d'aide ne comporte aucune infraction aux autres dispositions du Traité CE.
51. À ce stade, la Commission a des doutes quant à la conformité du calcul des coûts éligibles avec les règles communautaires en matière d'aides d'État. 51. À ce stade, la Commission a des doutes quant à la conformité du calcul des coûts éligibles avec les règles communautaires en matière d'aides d'État.
54. À ce stade, la Commission doute donc que les distorsions de concurrence et les effets sur le commerce de la mesure sont suffisamment limités de telle manière que le bilan global de l'aide est positif. 54. À ce stade, la Commission doute donc que les distorsions de concurrence et les effets sur le commerce de la mesure sont suffisamment limités de telle manière que le bilan global de l'aide est positif.
(147) De même, s'agissant des indemnités complémentaires, la Commission ne considère pas comme suffisamment démontré, à ce stade, le risque que la CGMN ou l'État auraient pu être condamnés à payer des indemnités de licenciement aux salariés de la SNCM en cas de liquidation judiciaire, et doit exprimer des doutes à ce sujet. (147) De même, s'agissant des indemnités complémentaires, la Commission ne considère pas comme suffisamment démontré, à ce stade, le risque que la CGMN ou l'État auraient pu être condamnés à payer des indemnités de licenciement aux salariés de la SNCM en cas de liquidation judiciaire, et doit exprimer des doutes à ce sujet.
Beihilfen für eine Ethylen-Pipeline zwischen Stade und Teutschental[319] sowie für eine Propylen-Pipeline von Rotterdam über Antwerpen ins Ruhrgebiet[320] Auxílio para um gasoduto de etileno entre Stade e Teutschental[319] e para um gasoduto de propileno de Roterdão até à região do Rur, através de Antuérpia[320]
Beihilfen für eine Ethylen-Pipeline zwischen Stade und Teutschental sowie für eine Propylen-Pipeline von Rotterdam über Antwerpen ins Ruhrgebiet | ABI C 315 v.24.12.2003 | 507 | Auxílio para um gasoduto de etileno entre Stade e Teutschental e para um gasoduto de propileno de Roterdão até à região de Rur, via Antuérpia | JO C 315 de 24.12.2003 | 507 |
Titel : Beihilfe zugunsten von DOW für eine Äthylenpipeline zwischen Stade und Teutschental Denominação : Auxílio a favor da DOW para uma conduta de etíleno entre Stade e Teutschental
156. Cependant, la Commission ne peut pas exclure à ce stade que la SNCB en tant que société mère d'IFB aurait du se rendre compte des problèmes d'IFB plus en amont, durant l'année 2001. 156. Cependant, la Commission ne peut pas exclure à ce stade que la SNCB en tant que société mère d'IFB aurait du se rendre compte des problèmes d'IFB plus en amont, durant l'année 2001.
La Commission a décidé de considérer, à ce stade, que les mesures de sauvetage et les mesures de restructuration en faveur d'IFB constituent des aide d'État au sens de l'article 87 (1) du traité CE. La Commission a décidé de considérer, à ce stade, que les mesures de sauvetage et les mesures de restructuration en faveur d'IFB constituent des aide d'État au sens de l'article 87 (1) du traité CE.
*Expropriation de terrains privés et construction d'un centre commercial et d'un stade de football dans un quartier périférique de Valencia *Expropriation de terrains privés et construction d'un centre commercial et d'un stade de football dans un quartier périférique de Valencia
*Construction d'un stade de footbal`l *Construction d'un stade de footbal`l
ist bestürzt über Berichte, wonach das "Stade Communal" in Charleroi die geltenden belgischen Sicherheitsstandards in bezug auf den Neigungswinkel der Tribünen nicht erfüllt, in dem jedoch laut Planung mehrere Spiele, u.a. das Spiel zwischen England und Deutschland, ausgetragen werden sollen; Chocado com as informações recebidas segundo as quais o Estádio Municipal de Charleroi não cumpre as actuais normas belgas de segurança no que respeita ao grau de inclinação das bancadas e que, no entanto, está previsto o acolhimento de diversos jogos incluindo o encontro Inglaterra-Alemanha;
Laut Feststellung der Kommission wurde mit den zwischen der Hamburger Stadtreinigung und den niedersächsischen Landkreisen Rotenburg (Wümmern), Harburg, Soltau-Fallingbostel sowie Stade geschlossenen Verträgen über die Müllverbrennung gegen EU-Vergaberecht verstoßen. Segundo a Comissão, os contratos de incineração de resíduos celebrados entre o Serviço de Limpeza Municipal de Hamburgo e os distritos de Rotenburg (Würmmern), Harburg, Soltau-Fallingbostel e Stade, no «Land» da Baixa Saxónia, constituem uma infracção à legislação vigente na UE em matéria de adjudicação de contratos públicos.
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