DE Phrasen mit suivre, obéir à FR Übersetzungen
Französisch produits destinés à la transformation et à la destination finale prévues à l'article 3, points b) et c) du règlement (CE) no 1573/2005 en français produits destinés à la transformation et à la destination finale prévues à l'article 3, points b) et c) du règlement (CE) no 1573/2005
Französisch Destiné à être mis à la consommation à la Réunion — article 11 bis du règlement (CEE) no 1418/76 En français Destiné à être mis à la consommation à la Réunion — article 11 bis du règlement (CEE) no 1418/76
Französisch À exporter sans restitution conformément à l'article 6 du règlement (CE) no 1868/94 En français À exporter sans restitution conformément à l'article 6 du règlement (CE) no 1868/94
Französisch: „à couver“ en français: «à couver»
Französisch:„exonération des droits à l'importation“ et „certificat à utiliser dans [nom de la région ultrapériphérique]“ en français:«exonération des droits à l'importation» et «certificat à utiliser dans [nom de la région ultrapériphérique]»
Secrétariat d’Etat à la coopération et à la francophonie Secrétariat d'État à la coopération et à la francophonie
société à responsabilité limitée société à responsabilité limitée;
Französisch œufs à couver en français œufs à couver
Les Parties demanderont à l'Etat belge de procéder au plus vite à la communication du présent contrat cadre à la CE. «Les engagements contractés par la SNCB […] sont soumis à la condition suspensive suivante.
Société à responsabilité limitée; «société à responsabilité limitée»,
FR: „DÉLIVRÉ À POSTERIORI“ FR: «DÉLIVRÉ A POSTERIORI»
Société à responsabilité limitée; «la société à responsabilité limitée»,
- Destiné à être mis à la consommation à la Réunion - article 11 bis du règlement (CEE) no 1418/76 - Destiné à être mis à la consommation à la Réunion - article 11 bis du règlement (CEE) no 1418/76
Destiné à la transformation et à l'exportation [règlement (CEE) n° 3378/91] Destiné à la transformation et à l'exportation [règlement (CEE) n° 3378/91]
Produtos sujeitos à imposição Produtos sujeitos à imposição
- as medidas de auxílio à promoção e à publicidade do vinho e dos produtos vínicos, assim como o financiamento desses auxílios e dos auxílios à formação suscitam dúvidas quanto à sua compatibilidade com o mercado comum. - as medidas de auxílio à promoção e à publicidade do vinho e dos produtos vínicos, assim como o financiamento desses auxílios e dos auxílios à formação suscitam dúvidas quanto à sua compatibilidade com o mercado comum.
(26) D'après les autorités françaises, aucune aide à la restructuration n'a été versée précédemment à Euromoteurs. (26) D'après les autorités françaises, aucune aide à la restructuration n'a été versée précédemment à Euromoteurs.
3.5.1. Doutes quant à la compatibilité des aides présumées à la restructuration d'ABX-D, -NL 3.5.1. Doutes quant à la compatibilité des aides présumées à la restructuration d'ABX-D, -NL
Retour à la viabilité à long terme Retour à la viabilité à long terme
(39) Conformément au point 50 des lignes directrices, la France s'engage à suivre la mise en œuvre du plan de restructuration et à communiquer à la Commission des rapports réguliers détaillés. (39) Conformément au point 50 des lignes directrices, la France s'engage à suivre la mise en œuvre du plan de restructuration et à communiquer à la Commission des rapports réguliers détaillés.
3.1. Aide à l'acquisition d'options sur les marchés à terme 3.1. Aide à l'acquisition d'options sur les marchés à terme
106) Elle invite vos autorités à transmettre immédiatement une copie de cette lettre à Crédit Mutuel. 106) Elle invite vos autorités à transmettre immédiatement une copie de cette lettre à Crédit Mutuel.
Titel | Auxilío à formação à Blaupunkt Auto-Rádio — Portugal Lda | Titre | Auxilío à formação à Blaupunkt Auto-Rádio — Portugal Lda |
Pierre Morel à l'Huissier Pierre Morel à l'Huissier
L’article 135.2 n’est pas nécessaire à l’activation de cette disposition au regard des accords à l’OMC. L'article 135, paragraphe 2, n'est pas nécessaire à l'activation de cette disposition au regard des accords à l'OMC.
LIBYE (à ouvrir 2011) LIBYE (à ouvrir 2011)
à D à D
à préciser: ... à préciser: ...
Fait à Fait à

FR Wörter ähnlich wie suivre, obéir à