DE Phrasen mit pas en arrière FR Übersetzungen
Río Pas-Pisueña, Pas-Pisueña,
Río Pas-Pisueña; Pas-Pisueña,
Department Pas-de-Calais Département du Pas-de-Calais
Französisch n'est pas utilisable pour des produits originaires du Brésil en application du règlement (CE) no 1514/97. en français n'est pas utilisable pour des produits originaires du Brésil en application du règlement (CE) no 1514/97.
Französisch N’est pas utilisable pour des produits originaires du Brésil en application du règlement (CE) no 616/2007. En français N’est pas utilisable pour des produits originaires du Brésil en application du règlement (CE) no 616/2007.
Französisch N’est pas utilisable pour des produits originaires du Brésil en application du règlement (CE) no 1385/2007. en français N’est pas utilisable pour des produits originaires du Brésil en application du règlement (CE) no 1385/2007.
Les importations en Suisse n’ont jamais eu lieu et il est donc essentiel de souligner que, dans ces dossiers comme dans les autres, la réalité des livraisons en Italie n’est pas mise en doute“). Les importations en Suisse n’ont jamais eu lieu et il est donc essentiel de souligner que, dans ces dossiers comme dans les autres, la réalité des livraisons en Italie n’est pas mise en doute.»
FR Dangereux pour les abeilles./Pour protйger les abeilles et autres insectes pollinisateurs, ne pas appliquer durant la floraison./ Ne pas utiliser en prйsence d'abeilles./Retirer ou couvrir les ruches pendant l'application et (indiquer la pйriode) aprиs traitement./Ne pas appliquer lorsque des adventices en fleur sont prйsentes./Enlever les adventices avant leur floraison./Ne pas appliquer avant (indiquer la date). FR Dangereux pour les abeilles./Pour protéger les abeilles et autres insectes pollinisateurs, ne pas appliquer durant la floraison./Ne pas utiliser en zone de butinage./Retirer ou couvrir les ruches pendant l’application et pendant [indiquer la durée] après le traitement./Ne pas appliquer lorsque des adventices en fleur sont présentes./Enlever les adventices avant leur floraison./Ne pas appliquer avant [indiquer la date].
Nord-Pas-de-Calais Nord-Pas-de-Calais
TSI „LOC & PAS“ STI LOC & PAS
Online unter http://www.bsigroup.com/en/Standards-and-Publications/How-we-can-help-you/Professional-Standards-Service/PAS-2050/ Accessible en ligne à l'adresse http://www.bsigroup.com/en/Standards-and-Publications/How-we-can-help-you/Professional-Standards-Service/PAS-2050/
Französisch N’est pas utilisable pour des produits originaires de Thaïlande en application du règlement (CE) no 616/2007. En français N’est pas utilisable pour des produits originaires de Thaïlande en application du règlement (CE) no 616/2007.
TSI LOC & PAS Référence dans la STI LOC et MRV
PAS PAS
(35) Les dérogations prévues à l'article 87 § 2 CE ne sont pas d'application en l'espèce. (35) Les dérogations prévues à l'article 87, paragraphe 2, du traité CE ne sont pas d'application en l'espèce.
(14) Les dérogations prévues à l'article 87, paragraphe 2, du traité CE ne sont pas applicables en l'espèce car les mesures d'aide ne revêtent pas de caractère social et ne sont pas octroyées à des consommateurs individuels, elles ne sont pas destinées à remédier aux dommages causés par les calamités naturelles ou par d'autres événements extraordinaires, et elles n'ont pas pour objet de favoriser l'économie de certaines régions de la République fédérale d'Allemagne affectées par la division de l'Allemagne. Il en est de même des dérogations prévues à l'article 87, paragraphe 3, points b) et d) qui ne sont manifestement pas applicables. (14) Les dérogations prévues à l'article 87, paragraphe 2, du traité CE ne sont pas applicables en l'espèce car les mesures d'aide ne revêtent pas de caractère social et ne sont pas octroyées à des consommateurs individuels, elles ne sont pas destinées à remédier aux dommages causés par les calamités naturelles ou par d'autres événements extraordinaires, et elles n'ont pas pour objet de favoriser l'économie de certaines régions de la République fédérale d'Allemagne affectées par la division de l'Allemagne. Il en est de même des dérogations prévues à l'article 87, paragraphe 3, points b) et d) qui ne sont manifestement pas applicables.
[10] Pour quelques activités qui ne seront pas reprises, un plan social est en cours d'élaboration. [10] Pour quelques activités qui ne seront pas reprises, un plan social est en cours d'élaboration.
7. La Belgique ne conteste absolument pas que les mesures en cause constituent des aides d'État et elle demande qu'elles soient approuvées en tant qu'aides à la formation. 7. La Belgique ne conteste absolument pas que les mesures en cause constituent des aides d'État et elle demande qu'elles soient approuvées en tant qu'aides à la formation.
- CARRE (pas d'informations supplémentaires). Pour cette société, des négociations de vente sont en cours. - CARRE (pas d'informations supplémentaires). Pour cette société, des négociations de vente sont en cours.
- GIE NEN (pas d'informations supplémentaires). Ce GIE est en voie de dissolution. - GIE NEN (pas d'informations supplémentaires). Ce GIE est en voie de dissolution.
195. Dès lors, un créancier privé avisé n'aurait pas non plus converti ses créances en capital social d'une entreprise qui ne pouvait survivre que s'il injectait en même du capital frais. La SNCB n'a donc pas agi comme l'aurait fait un créancier privé en économie de marché en convertissant ses créances en capital social. 195. Dès lors, un créancier privé avisé n'aurait pas non plus converti ses créances en capital social d'une entreprise qui ne pouvait survivre que s'il injectait en même du capital frais. La SNCB n'a donc pas agi comme l'aurait fait un créancier privé en économie de marché en convertissant ses créances en capital social.
Cette autorisation n'est pas requise en cas de crime ou délit flagrant ou de condamnation définitive. Cette autorisation n'est pas requise en cas de crime ou délit flagrant ou de condamnation définitive.
Les politiques de formation permanentes ne sont pas nouvelles en Europe; elles n’ont cependant pas donné toute leur mesure et manquent souvent d’ambition et de cohérence. Les politiques de formation permanentes ne sont pas nouvelles en Europe; elles n’ont cependant pas donné toute leur mesure et manquent souvent d’ambition et de cohérence.
En effet, l’Europe doit veiller à ne pas ajouter de la complexité aux politiques publiques des Etats, mais au contraire à faciliter leur mise en œuvre. En effet, l’Europe doit veiller à ne pas ajouter de la complexité aux politiques publiques des Etats, mais au contraire à faciliter leur mise en œuvre.
- Cudzinecký pas (Ausländerpass) – Cudzinecký pas (passeport d'étranger)
pas de EU DEL ou bureau: dépend de la EUDEL en pas de EU DEL ou bureau: dépend de la EUDEL en
* pas considérés „État souverain reconnu par l'ONU“ en libre association avec la Nouvelle Zélande * pas considérés «État souverain reconnu par l'ONU» en libre association avec la Nouvelle Zélande
** pas État membre ONU ** pas État membre ONU