DE Phrasen mit en toute franchise FR Übersetzungen
Franchise- und Marken- (Branding-)Vereinbarungen Franchisage et marques
Franchise- und Branding-Vereinbarungen Franchisage et marques
- Objet destiné aux personnes handicapées, en franchise des droits à l'importation (UNESCO) - « Article for handicapped persons to be admitted free of import duties (UNESCO).
- »Objet en franchise des droits a l'importation (UNESCO). - « Goods admitted free of import duties (UNESCO).
Prévention de toute distorsion excessive de la concurrence Prévention de toute distorsion excessive de la concurrence
Toute contribution aux activités de recherche et développement dans les domaines d'activité de l'IFP/Axens, en réduisant leurs coûts d'investissements et de fonctionnement, renforcent leur position concurrentielle et impliquent potentiellement une distorsion de concurrence. Toute contribution aux activités de recherche et développement dans les domaines d'activité de l'IFP/Axens, en réduisant leurs coûts d'investissements et de fonctionnement, renforcent leur position concurrentielle et impliquent potentiellement une distorsion de concurrence.
16. En outre, toute société de la taille du bénéficiaire étant normalement dotée d'un service de formation chargé d'assurer et de coordonner les besoins en formation de son personnel, il ne semble pas, à première vue, que la mesure d'aide envisagée puisse être de nature à inciter le bénéficiaire à renforcer son offre de formation. 16. En outre, toute société de la taille du bénéficiaire étant normalement dotée d'un service de formation chargé d'assurer et de coordonner les besoins en formation de son personnel, il ne semble pas, à première vue, que la mesure d'aide envisagée puisse être de nature à inciter le bénéficiaire à renforcer son offre de formation.
16. La convention ne prévoit pas de clause suspensive pour le versement de l'aide. Selon les autorités belges, il est cependant prévu que toute "modification" imposée par la Commission devra être mise en œuvre lors de sa réalisation. 16. La convention ne prévoit pas de clause suspensive pour le versement de l'aide. Selon les autorités belges, il est cependant prévu que toute "modification" imposée par la Commission devra être mise en œuvre lors de sa réalisation.
91) Le Crédit Mutuel supporte-t-il une obligation d'ouvrir un Livret Bleu à toute personne qui en fait la demande? Si oui, merci de fournir le texte lui imposant cette obligation. 91) Le Crédit Mutuel supporte-t-il une obligation d'ouvrir un Livret Bleu à toute personne qui en fait la demande? Si oui, merci de fournir le texte lui imposant cette obligation.
(d) l'exercice à titre onéreux d'activités d'agence, de banque ou de gestion pour toute société, sauf s'il s'agit d'une filiale; (d) l'exercice à titre onéreux d'activités d'agence, de banque ou de gestion pour toute société, sauf s'il s'agit d'une filiale;
- Tele Pizza: Kette von Markenschnellrestaurants, die von eigenständigen Läden direkt oder von Franchise-Läden Dritter betrieben werden. - Tele Pizza: réseau d'établissements de restauration rapide gérés directement par des propriétaires exploitants ou par des magasins franchisés appartenant à un tiers.
- Tele Pizza: Kette von Markenschnellrestaurants, die direkt in eigenen Lokalen oder in Franchise-Lokalen Dritter betrieben werden. - Tele Pizza: réseau d'établissements de restauration rapide gérés directement par des propriétaires exploitants ou par des magasins franchisés appartenant à un tiers.
Aucun membre du Parlement ne peut faire l'objet, en matière criminelle ou correctionnelle, d'une arrestation ou de toute autre mesure privative ou restrictive de liberté qu'avec l'autorisation du Bureau de l'assemblée dont il fait partie. Aucun membre du Parlement ne peut faire l'objet, en matière criminelle ou correctionnelle, d'une arrestation ou de toute autre mesure privative ou restrictive de liberté qu'avec l'autorisation du Bureau de l'assemblée dont il fait partie.
En conséquence, toute politique d’emploi doit avant tout être une politique de soutien à la création d’activité et les Etats membres auront pour objectif de libérer au mieux l’initiative économique . En conséquence, toute politique d’emploi doit avant tout être une politique de soutien à la création d’activité et les Etats membres auront pour objectif de libérer au mieux l’initiative économique .
Les politiques de formation permanentes ne sont pas nouvelles en Europe; elles n’ont cependant pas donné toute leur mesure et manquent souvent d’ambition et de cohérence. Les politiques de formation permanentes ne sont pas nouvelles en Europe; elles n’ont cependant pas donné toute leur mesure et manquent souvent d’ambition et de cohérence.
La suppression s’impose également en raison de l’absence de toute garantie en matière de protection des données personnelles dans le présent paragraphe. La suppression s’impose également en raison de l’absence de toute garantie en matière de protection des données personnelles dans le présent paragraphe.
Der Unternehmer ist verpflichtet, eine entsprechende Gebühr an die zentrale Organisation der Gruppe zu entrichten, wie beim Franchising (Konzessionsverkauf), wobei der Franchise-Nehmer dem Franchise-Geber ein Entgelt zahlt. L'entrepreneur est tenu de verser une redevance liée à la chaîne à l'organisation centrale du groupe comme cela se fait dans le cadre de la franchise, où le franchisé verse une commission au franchiseur.
Betrifft: Organisation „Toute l'Europe“ Objet: Groupement «Toute l'Europe»
Verdient eine Initiative wie „Toute l'Europe“ nicht besondere Unterstützung, da sie den Bürgern eine interessante Diskussionsplattform bietet? Une initiative telle que «Toute l'Europe» ne mérite-t-elle pas un soutien particulier, en tant qu'espace de débat mobilisateur pour les citoyens?
Das Franchise-Geschäftskonzept bietet selbstständigen kleinen und mittelständischen Unternehmern die Chance, sich in einem stark wettbewerbsorientierten Umfeld erfolgreich zu behaupten. La franchise permet aux entrepreneurs indépendants de PME de garder la tête hors de l'eau dans un environnement très compétitif.
Es handelt sich hierbei um so genannte Franchise-Übereinkommen. Il s'agit en fait d'accords appelés accords de franchise .
Betrifft: Freibetrag (Franchise) bei der Altersversorgung in den Niederlanden Objet: Franchise dans les régimes de retraite néerlandais
Die Franchise wirkt denivellierend und beruht auf einer Umkehrungder Solidarität. La franchise a pour effet d'accroître les écarts entre les revenus et repose sur une solidarité à l'envers.
Die niederländischen Rentensysteme kennen verschiedene Formen von Freibeträgen (die sogenannte „Franchise“). Dans les régimes de retraite néerlandais, différentes formes de franchise sont appliquées.
National Franchise Board for Environment Protection Swedish National Committee for Contemporary Art Exhibitions Abroad
Toute l'Europe wurde 2006 gegründet, nachdem französische und holländische Wähler die EU-Verfassung abgelehnt hatten. Depuis 2006 et le « non » français et néerlandais au projet de Constitution européenne, ce site est l'une des références sur le web en matière d'affaires européennes.
Es sollte geklärt werden, wie die Lage der angestammten Rechte bei Gemeinschaftsdiensten, Code-Sharing- oder Franchise-Vereinbarungen ist. Il convient de clarifier la situation des droits acquis en cas d'accord d'opérations communes, de partage de code ou de franchise.

DE Wörter ähnlich wie en toute franchise

FR Wörter ähnlich wie en toute franchise