DE Phrasen mit détruire par le feu EN Übersetzungen
in der Französischen Republik: „société anonyme“, „société d'assurance mutuelle“, „institution de prévoyance régie par le code de la sécurité sociale“, „institution de prévoyance régie par le code rural“ und „mutuelles régies par le code de la mutualité“; in the case of the French Republic: ‘société anonyme’, ‘société d'assurance mutuelle’, ‘institution de prévoyance régie par le code de la sécurité sociale’, ‘institution de prévoyance régie par le code rural’ and ‘mutuelles régies par le code de la mutualité’;
NE PAS combattre l'incendie lorsque le feu atteint les explosifs. NE PAS combattre l’incendie lorsque le feu atteint les explosifs.
in der Französischen Republik: „société anonyme“, „société d’assurance mutuelle“, „institution de prévoyance régie par le code de la sécurité sociale“, „institution de prévoyance régie par le code rural“, „mutuelles régies par le code de la mutualité“; in the case of the French Republic: ‘société anonyme’, ‘société d'assurance mutuelle’, ‘institution de prévoyance régie par le code de la sécurité sociale’, ‘institution de prévoyance régie par le code rural’, ‘mutuelles régies par le code de la mutualité’;
Le résultat de tout examen effectué pour une maladie transmissible par un vétérinaire ou par un laboratoire autorisé par le service vétérinaire officiel du pays („laboratoire officiel“) doit être reporté clairement et en détail par le vétérinaire représentant 1'autorité qui a demandé l'examen. Le résultat de tout examen effectué pour une maladie transmissible par un vétérinaire ou par un laboratoire autorisé par le service vétérinaire officiel du pays ('laboratoire officiel') doit être reporté clairement et en détail par le vétérinaire représentant 1'autorité qui a demandé l'examen.
- Date d'acceptation pour le transport par l'administration des chemins de fer ou par l'entreprise de transports concernée: ... - Date d'acceptation pour le transport par l'administration des chemins de fer ou par l'entreprise de transports concernée: ...
Droit de douane fixé par le règlement (CE) n° 2798/1999, Droit de douane fixé par le règlement (CE) n° 2798/1999
Réduction du prélèvement prévue par le règlement (CE) n° 629/95, Réduction du prélèvement prévue par le règlement (CE) n° 629/95,
Les autorités françaises ont transmis ces informations par courriers du 22 mars 2005, enregistré par la Commission le 11 avril 2005, et du 17 août 2005, enregistré par la Commission le 7 septembre 2005. Les autorités françaises ont transmis ces informations par courriers du 22 mars 2005, enregistré par la Commission le 11 avril 2005, et du 17 août 2005, enregistré par la Commission le 7 septembre 2005.
[4] Information couverte par le secret professionnel. [4] Information couverte par le secret professionnel.
[8] L'acquisition par l'IFP des parts non cotées d'ISIS a fait l'objet d'un rapport par Détroyat et Associés le 3.7.2001 qui considérait le prix de cession comme équitable. [8] L'acquisition par l'IFP des parts non cotées d'ISIS a fait l'objet d'un rapport par Détroyat et Associés le 3.7.2001 qui considérait le prix de cession comme équitable.
A. Le Crédit Mutuel rémunère l'épargne collectée sur le Livret Bleu à un taux imposé par l'État; A. Le Crédit Mutuel rémunère l'épargne collectée sur le Livret Bleu à un taux imposé par l'État;
i) l'extension de l'échantillon d'origine utilisé par le Crédit Mutuel à deux nouvelles fédérations, le Crédit Mutuel […] et le Crédit Mutuel […]; i) l'extension de l'échantillon d'origine utilisé par le Crédit Mutuel à deux nouvelles fédérations, le Crédit Mutuel […] et le Crédit Mutuel […];
(91) Cependant, le jeudi 15 septembre 2005 en début d'après-midi, Connex a fait savoir que le conseil d'administration de sa maison mère tenu le matin même avait décidé que le groupe ne remettrait pas d'offre. Deux offres ont donc été remises, l'une par le groupe […], l'autre par le groupe BCP. (91) Cependant, le jeudi 15 septembre 2005 en début d'après-midi, Connex a fait savoir que le conseil d'administration de sa maison mère tenu le matin même avait décidé que le groupe ne remettrait pas d'offre. Deux offres ont donc été remises, l'une par le groupe […], l'autre par le groupe BCP.
(111) Le directoire est le véritable organe de gestion de l'entreprise. Son président est le dirigeant et le représentant de l'entreprise. Ses membres sont nommés par le conseil de surveillance sur proposition de Veolia Transport. (111) Le directoire est le véritable organe de gestion de l'entreprise. Son président est le dirigeant et le représentant de l'entreprise. Ses membres sont nommés par le conseil de surveillance sur proposition de Veolia Transport.
[28] Enregistré par les services de la Commission sous le no TREN A/20745. [28] Enregistré par les services de la Commission sous le no TREN A/20745.
[46] Enregistré par les services de la Commission sous le no TREN A/25295. [46] Enregistré par les services de la Commission sous le no TREN A/25295.
65. Les membres du Comité de direction, à l'exception de l'Administrateur délégué, nommé par le Roi, sont nommés par le Conseil d'administration, qui en détermine aussi le nombre. Le Comité de direction forme un collège. 65. Les membres du Comité de direction, à l'exception de l'Administrateur délégué, nommé par le Roi, sont nommés par le Conseil d'administration, qui en détermine aussi le nombre. Le Comité de direction forme un collège.
- Carte diplomatique délivrée par le Ministère des Affaires étrangères - Carte diplomatique délivrée par le Ministère des Affaires étrangères
Pétitions reçues par le Parlement européen : Pétitions reçues par le Parlement européen :
Le Parlement européen va-t-il demander l’annulation de la directive récemment adoptée par le Conseil de l’UE?“ . Will the European Parliament call for annulment of the directive recently adopted by the EU Council?' .
– in der Französischen Republik: 'société anonyme', 'société d'assurance mutuelle', 'institution de prévoyance régie par le code de la sécurité sociale', 'institution de prévoyance régie par le code rural' und 'mutuelles régies par le code de la mutualité'; – in the case of the French Republic : 'société anonyme', 'société d'assurance mutuelle', 'institution de prévoyance régie par le code de la sécurité sociale', 'institution de prévoyance régie par le code rural' and 'mutuelles régies par le code de la mutualité';
Par ailleurs, un couple international a le droit d'obtenir la prononciation du divorce par au moins un juge de l'Union dès lors que le mariage entretient un certain lien avec le territoire de l'Union; par conséquent, en l'absence d'un choix des parties, la juridiction de l'État membre de la nationalité d'un des deux conjoints ou dans lequel le mariage a été célébré doit être compétente par défaut. Moreover, an international couple has the right to obtain a pronouncement of divorce by at least one EU judge if the mar ria ge has some connection with EU territory; accordingly, in the absence of a choice by the parties, the jurisdiction of the Member State of the nationality of one of the two spouses or in which the mar ria ge was celebrated should by default be competent.
Actuellement c’est l’expéditeur qui est seul responsable et la nécessité d’une caution est justifiée par les pertes, ou vols, en cours de transport, et par le non apurement par le destinataire. Actuellement c’est l’expéditeur qui est seul responsable et la nécessité d’une caution est justifiée par les pertes, ou vols, en cours de transport, et par le non apurement par le destinataire.
*fonds europeens en Espagne dans le cadre de la loi sur le developpement urbain promulguee par le gouver. *fonds europeens en Espagne dans le cadre de la loi sur le developpement urbain promulguee par le gouver.
Le point a) est remplacé par le texte suivant : point (a) is replaced by the following:
in der Französischen Republik: 'société anonyme', 'société d'assurance mutuelle', 'institution de prévoyance régie par le code de la sécurité sociale', 'institution de prévoyance régie par le code rural' und 'mutuelles régies par le code de la mutualité'; in the case of the French Republic: 'société anonyme', 'société d'assurance mutuelle', 'institution de prévoyance régie par le code de la sécurité sociale', 'institution de prévoyance régie par le code rural' and 'mutuelles régies par le code de la mutualité';
Règlement (CE) n° 1698/2005 du Conseil, du 20 septembre 2005, concernant le soutien au développement rural par le Fonds européen agricole pour le développement rural (Feader). Règlement (CE) n° 1698/2005 du Conseil, du 20 septembre 2005, concernant le soutien au développement rural par le Fonds européen agricole pour le développement rural (Feader).